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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC SPORT
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ACETEC TECHNOLOGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACETEC TECHNOLOGY
- SOCIETE BIC SPORT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1440988
Date de dépôt :
15/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/1997
ACETEC TECHNOLOGY de SOCIETE BIC SPORT

Présentation de la marque ACETEC TECHNOLOGY

Déposée le 15 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACETEC TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BIC SPORT domicilié(e) Z.I du PRAT, 56000 VANNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON - France.

La marque ACETEC TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACETEC TECHNOLOGY est expirée depuis le 15 juillet 1997.

SOCIETE BIC SPORT a également déposé les autres marques suivantes : HARD ROCK , ROCK'N ROLL , BE BOP , JAZZ , NEWAVE , DUFOUR


- SOCIETE BIC SPORT, Société Anonyme - Z.I du PRAT, 56000 VANNES. - France


CARON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau, plus particulièrement: Voiliers, Navires de plaisance et embarcations; Instruments et articles de Gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements), plus particulièrement, planches à voile, pièces détachées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].